Agence universitaire de la Francophonie

Infothèque francophone
RESSOURCES EN LIGNE ET ACTUALITÉS
SCIENTIFIQUES FRANCOPHONES

À LA UNE
le 21/01/2009

L'Infothèque francophone en transition

En juin dernier, on vous informait qu'un programme d'action pour l'évolution de l'Infothèque francophone était en cours d'élaboration. Cette période de transition se poursuivra pour encore quelques mois.
5591 références
CATALOGUE DE RESSOURCES

Recherche par thèmes  →  Sciences de la société  →  Droit

Droit : généralités (63)  -  Histoire, philosophie et théorie du droit (30)  -  Droits fondamentaux (130)  -  Droit public, constitutionnel et administratif (164)  -  Droit civil (125)  -  Droit international (205)  -  Droit du travail et droit social (81)  -  Droit pénal (63)  -  Droit privé et droit des personnes (88)  -  Droit fiscal, commercial et industriel (139)  -  Droit de l'environnement (84)  -  Droit de l'information et de la propriété intellectuelle (334)

1506 ressources

7709 - Le principe de l'équilibre institutionnel dans l'Union européenne

Thèse, mémoire de diplôme
Artaud-Vignollet, Stéphanie ; Couzinet, Jean-François (dir.) (Université de Sciences sociales, Toulouse 1. Faculté de Droit. France)
Éditeur : Université de Sciences sociales, Toulouse 1. France
Source : Les thèses de l'UT1 en texte intégral
Spécialité : Droit international ; Droit public, constitutionnel et administratif
URL : http://www.biu-toulouse.fr/uss/scd/theses/fiches-pdf/artaud-vignollet-s/ThS...
Notice mise en ligne le 28/12/2005 et mise à jour le 06/02/2009

9945 - Droits d'auteur : La propriété littéraire et artistique dans une société démocratique

Monographie
Éditeur : FIJ. Fédération internationale des journalistes. FEJ. Fédération européenne des journalistes. Bruxelles. Belgique
Source : Fédération européenne des journalistes
Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle
URL : http://europe.ifj.org/assets/docs/018/212/5ff7e12-398cbd4.pdf
Notice mise en ligne le 29/06/2008 et mise à jour le 11/11/2008

9760 - Droit des biens

Ressource pédagogique
Wester-Ouisse, Véronique (UBO. Université de Bretagne occidentale. CRDP. Centre de recherche en droit privé. Brest. France)
Source : Droit - méthodes et documents : site personnel de Véronique Wester-Ouisse
Spécialité : Droit civil
URL : http://droit.wester.ouisse.free.fr/pages/menu_droit_biens.htm
Notice mise en ligne le 03/01/2008 et mise à jour le 11/11/2008

9761 - Droit des sûretés

Ressource pédagogique
Wester Ouisse, Véronique (UBO. Université de Bretagne occidentale. CRDP. Centre de recherche en droit privé. Brest. France)
Source : Droit - méthodes et documents : site personnel de Véronique Wester-Ouisse
Spécialité : Droit civil
URL : http://droit.wester.ouisse.free.fr/pages/menu_droit_suretes.htm
Notice mise en ligne le 03/01/2008 et mise à jour le 11/11/2008

9846 - Droit pénal général

Ressource pédagogique
Wester-Ouisse, Véronique (UBO. Université de Bretagne occidentale. CRDP. Centre de recherche en droit privé. Brest. France)
Source : Droit - méthodes et documents : site personnel de Véronique Wester-Ouisse
Spécialité : Droit pénal
URL : http://droit.wester.ouisse.free.fr/pages/droit_penal_general.htm
Notice mise en ligne le 03/01/2008 et mise à jour le 21/08/2008

9072 - Notions de base en matière de droit d'auteur et droits voisins

Chapitre de monographie
UNESCO. Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture. Paris. France
Source : Rubrique Culture - Droit d'auteur du portail de l'Unesco
Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle
URL : http://portal.unesco.org/culture/fr/files/30671/11444044803faq_fr.pdf/faq_f...
Notice mise en ligne le 31/01/2007 et mise à jour le 16/08/2008

8481 - Je blogue tranquille : Dossier pour connaître les usages et les règles juridiques applicables aux blogs

Dossier
Falque-Pierrotin, Isabelle (éd.)
Éditeur : Forum des droits sur l'internet. France
Source : Le forum des droits de l'internet
Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle
URL : http://www.foruminternet.org/particuliers/actualites/guide-nbsp-je-blogue-t...
Notice mise en ligne le 08/07/2006 et mise à jour le 16/08/2008

8887 - Droit de l'environnement

Ressource pédagogique
Petitpierre, Anne (UNIGE. Université de Genève. Faculté de Droit. Suisse)
Éditeur : UNIGE. Université de Genève. Suisse
Source : Dokeos@Unige : Cours de l'Unige
Spécialité : Droit de l'environnement
URL : http://dokeos.unige.ch/courses/1722/
Notice mise en ligne le 24/07/2006 et mise à jour le 16/08/2008

9703 - Droit commercial et des sociétés en Afrique

Livre
HSD Arthur Young International. Londres. Royaume-Uni
Éditeur : AUF. Agence universitaire de la Francophonie. Montréal. Canada ; EDICEF. Editions classiques d'expression française. Vanves. France
Source : Bibliothèque en ligne de l'AUF
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel
URL : http://www.bibliotheque.refer.org/biblio/details.php?numpubli=48
Notice mise en ligne le 20/10/2007 et mise à jour le 16/08/2008

9813 - Les Xe Journées juridiques franco-chinoises sur le droit de l'environnement

Congrès, colloque
Éditeur : SLC. Société de législation comparée. Paris. France
Source : Publications de la SLC
Spécialité : Droit de l'environnement
URL : http://www.legiscompare.com/Publications/Xe journee_franco-chinoises.html
Notice mise en ligne le 22/12/2007 et mise à jour le 16/08/2008