10194 - Droit communautaire

Description bibliographique

Auteur :

Ngambi, Joseph (Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1. France)

Éditeur :

Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1. CAVEJ. Centre audiovisuel d'études juridiques. France

Page source :

CAVEJ, http://www.e-cavej.net/

Langue :

français

Date de publication :

2008

Description du contenu

Spécialité :

Sciences de la société - Droit - Droit international

Mots clés :

droit communautaire ; contentieux communautaire ; Union européenne ; primauté ; compétence exclusive ; Traité de Lisbonne

Table des matières :

1. Introduction
1.1. Une clarification du «vivre ensemble» dans une communauté de valeurs : traduction de la place centrale donnée au citoyen européen
1.2. Un droit clair issu de procédures plus lisibles
2. Présentation générale du droit communautaire
3. Les apports du Traité de Lisbonne au droit communautaire
4. Les rapports entre le droit communautaire et les droits nationaux
5. Les rapports entre le droit communautaire et les droits nationaux (suite) : méthodologie de la dissertation juridique et du commentaire de texte
6. L'architecture juridictionnelle de l'Union

Résumé :

Cette ressource analyse le Traité de Lisbonne dans le cadre communautaire européen. Les principaux apports de ce traité au droit communautaire sont analysés au niveau institutionnel et au niveau non-institutionnel.

Informations pédagogiques

Niveau d'études :

1er cycle

Objectifs pédagogiques :

Savoir utiliser les conventions abordées dans le cadre du droit communautaire

Accès à la ressource

Format :

PDF
Taille du fichier : entre 2 et 5 Mo

Notes :

Les documents totalisent 181 pages.

URL de référence :

http://www.e-cavej.org/8/447/actualite-l3-bl-droit-communautaire-s6_communautaire.html

Ressource copiée dans le cache de l'Infothèque le 29/11/2007

URL de référence :

/cache/10194/www.e-cavej.org/8/447/actualite-l3-bl-droit-communautaire-s6_communautaire.html

Notice mise en ligne le 25/06/2008 et mise à jour le 14/08/2008