10212 - Droit européen

Description bibliographique

Auteur :

Bieber, Roland (UNIL. Université de Lausanne. Faculté de droit et des sciences criminelles. CDCE. Centre de droit comparé et européen. Suisse)

Éditeur :

UNIL. Université de Lausanne. Faculté de droit et des sciences criminelles. CDCE. Centre de droit comparé et européen. Suisse

Page source :

ECLN, European Constitutional Law Network, http://www.ecln.net/

Langue :

français

Date de publication :

2003

Description du contenu

Spécialité :

Sciences de la société - Droit - Droit international

Mots clés :

institution ; procédure ; Union européenne ; Communauté européenne

Table des matières :

1. Mémento du cours "Droit européen"
Accès aux sources du droit européen : publications officielles et doctrine
1.1. Droit constitutionnel et institutionnel de l'Union européenne
1.2. Droit matériel de l'Union européenne et de la Communauté européenne
2. Contentieux communautaire. Procédures judiciaires devant les instances juridictionnelles de l'Union européenne
2.1. Généralités : la fonction juridictionnelle dans le cadre de l'UE
2.2. Les procédures judiciaires
2.3. Les procédures spécifiques
3. Mémento du cours "Droit constitutionnel et institutionnel de l'Union européenne"
3.1. Introduction : la dimension constitutionnelle de l'Union européenne
3.2. Les sources du droit de l'Union européenne
3.3. Les grands principes du droit européen
3.4. Les institutions de l'Union européenne
3.5. Les procédures normatives
3.6. Les droits individuels

Résumé :

Cette ressource facilite l'accès aux principes du droit européen. En plus des abondantes indications bibliographiques, les supports de cours donnent des références conventionnelles et jurisprudentielles de chacune des questions abordées. De courts développements accompagnent certaines références, ainsi que des pistes de réflexions.

Informations pédagogiques

Niveau d'études :

2e cycle

Objectifs pédagogiques :

Savoir utiliser la convention et la jurisprudence dans le cadre du droit européen

Accès à la ressource

Format :

PDF
Taille du fichier : entre 500 ko et 1 Mo

Notes :

Les trois fichiers totalisent 65 pages.

URL de référence :

http://www.ecln.net/documents/pdf/cours_4e_annee_uni.pdf

Autres URLs :

http://www.ecln.net/documents/pdf/contentieux_dea.pdf
http://www.ecln.net/documents/pdf/dr_const_dea.pdf

Ressource copiée dans le cache de l'Infothèque le 08/07/2008

URL de référence :

/cache/10212/www.ecln.net/documents/pdf/cours_4e_annee_uni.pdf

Autres URLs :

/cache/10212/www.ecln.net/documents/pdf/contentieux_dea.pdf
/cache/10212/www.ecln.net/documents/pdf/dr_const_dea.pdf

Notice mise en ligne le 07/07/2008