5924 - Les Bulletins officiels de la Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CEMAC)

Description bibliographique

Éditeur :

CEMAC. Communauté économique et monétaire de l'Afrique Centrale. Bangui. République Centrafricaine

Page source :

Documentation du site IZF : Investir en zone franc, http://www.izf.net/pages/accueil-documentation/2540

Langue :

français

dernière mise à jour : 2008

Description du contenu

Spécialité :

Sciences de la société - Droit - Droit international
Sciences de la société - Droit - Droit fiscal, commercial et industriel

Mots clés :

CEMAC ; Afrique centrale ; forêt ; FODEC ; AGOA ; parlement communautaire ; GABAC ; UDEAC ; ISSEA

Pays traité :

Bénin ; Burkina Faso ; Cameroun ; Congo ; Côte-d'Ivoire ; Gabon ; Guinée-Bissau ; Guinée équatoriale ; Mali ; Niger ; République Centrafricaine ; Sénégal ; Tchad ; Togo

Résumé :

Cette ressource rend disponible en texte intégral les actes juridiques pris, au sein de la Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CEMAC), par le Conseil des Ministres, la Conférence des Chefs d'État, le Secrétaire Exécutif, le Secrétaire permanent du CIARCA et la Commission Interparlementaire.

Accès à la ressource

Format :

HTML

Notes :

Certains textes sont disponibles en format PDF ou Word

URL de référence :

http://www.izf.net/pages/bulletins-officiels-cemac/2277/

Ressource copiée dans le cache de l'Infothèque le 16/08/2008

URL de référence :

/cache/5924/www.izf.net/pages/bulletins-officiels-cemac/2277/index.html

Notice mise en ligne le 02/12/2006 et mise à jour le 15/08/2008