8922 - Dossier sur le droit d’auteur

Description bibliographique

Auteur :

Fortier, Violaine (Université de Montréal. EBSI. Ecole de bibliothéconomie et des sciences de l'information. Canada)

Éditeur :

AIFBD. Association internationale francophone des bibliothécaires et documentalistes. Montréal. Canada

Page source :

Dossiers de BiblioDoc, http://bibliodoc.francophonie.org/rubrique.php3?id_rubrique=40

Langue :

français

dernière mise à jour : 2008/05/29

Description du contenu

Spécialité :

Sciences de la société - Droit - Droit de l'information et de la propriété intellectuelle

Mots clés :

droit d'auteur ; propriété intellectuelle ; bien incorporel : OMPI ; OAPI ; IFLA ; OMC

Pays traité :

Canada ; France

Table des matières :

Introduction
1. Qu'est-ce que le droit d'auteur ?
1.1. Notions importantes du droit d'auteur
1.2. Droits moraux
1.3. Droits patrimoniaux
1.4. Schéma des droits moraux et patrimoniaux
1.5. Les exceptions au droit d'auteur
2. Acteurs importants dans le domaine du droit d'auteur
2.1. Au niveau international
2.2. Au niveau national
3. Lois, traités et conventions
3.1. Conventions internationales
3.2. Législations nationales
4. Bibliothèques et droit d'auteur : les enjeux en bibliothéconomie
4.1. Notion d'équilibre
4.2. Environnement numérique
4.3. Formation
5. Glossaire terminologique sur les droits d'auteurs

Résumé :

Le présent dossier vise à vulgariser la notion du droit d'auteur auprès des professionnels des sciences de l'information, et d'en examiner les différents aspects dans le contexte de la grande famille des pays francophones. (extrait de l'introduction) De nombreux liens hypertextes permettent d'approfondir la thématique abordée.

Accès à la ressource

Format :

HTML

Notes :

Ce dossier a été réalisé avec la collaboration de Michèle Battisti (ADBS, France) et de Jules Larivière (ASTED, Canada).

URL de référence :

http://bibliodoc.francophonie.org/article.php3?id_article=165

Notice mise en ligne le 02/08/2006 et mise à jour le 06/07/2008