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le 21/01/2009

L'Infothèque francophone en transition

En juin dernier, on vous informait qu'un programme d'action pour l'évolution de l'Infothèque francophone était en cours d'élaboration. Cette période de transition se poursuivra pour encore quelques mois.
5591 références
CATALOGUE DE RESSOURCES

Recherche par thèmes  →  Sciences de la société  →  Droit  →  Droit civil

200 ressources

9760 - Droit des biens

Ressource pédagogique
Wester-Ouisse, Véronique (UBO. Université de Bretagne occidentale. CRDP. Centre de recherche en droit privé. Brest. France)
Source : Droit - méthodes et documents : site personnel de Véronique Wester-Ouisse
Spécialité : Droit civil
URL : http://droit.wester.ouisse.free.fr/pages/menu_droit_biens.htm
Notice mise en ligne le 03/01/2008 et mise à jour le 11/11/2008

9761 - Droit des sûretés

Ressource pédagogique
Wester Ouisse, Véronique (UBO. Université de Bretagne occidentale. CRDP. Centre de recherche en droit privé. Brest. France)
Source : Droit - méthodes et documents : site personnel de Véronique Wester-Ouisse
Spécialité : Droit civil
URL : http://droit.wester.ouisse.free.fr/pages/menu_droit_suretes.htm
Notice mise en ligne le 03/01/2008 et mise à jour le 11/11/2008

10195 - Sûretés

Ressource pédagogique
Jeanson, Marc ; G'sell-Macrez, Florence (Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1. CAVEJ. Centre audiovisuel d'études juridiques. France)
Éditeur : Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1. CAVEJ. Centre audiovisuel d'études juridiques. France
Source : CAVEJ
Spécialité : Droit civil
URL : http://www.e-cavej.org/8/445/actualite-l3-bl-suretes-s6_Jeanson.html
Notice mise en ligne le 25/06/2008 et mise à jour le 14/08/2008

9762 - Droit des contrats

Ressource pédagogique
Wester Ouisse, Véronique (UBO. Université de Bretagne occidentale. CRDP. Centre de recherche en droit privé. Brest. France)
Source : Droit - méthodes et documents : site personnel de Véronique Wester-Ouisse
Spécialité : Droit civil
URL : http://droit.wester.ouisse.free.fr/pages/menu_droit_contrats.htm
Notice mise en ligne le 31/12/2007 et mise à jour le 12/08/2008

10074 - Droit français

Ressource pédagogique
Courtot, Loïc ; Moreteau, Olivier (Université Jean Moulin, Lyon 3. Faculté de Droit. France) ; Trescher, Bruno (URS. Université Robert Schuman, Strasbourg 3. Faculté de Droit, de Sciences politiques et de Gestion. France)
Source : Introduction to National Legal Systems - Erasmuslaw
Spécialité : Droit civil ; Droit public, constitutionnel et administratif
URL : http://www.luiss.it/erasmuslaw/francia/index.htm
Notice mise en ligne le 13/05/2008

9865 - Le grand débat sur la codification du droit civil chinois

Ressource pédagogique
Shi Jiayou (Université du Peuple de Chine (Renmin). Beijing. Chine)
Éditeur : Université Tsinghua. ADB. Ateliers doctoraux de Beijing. Chine
Source : Ateliers doctoraux de Beijing
Spécialité : Droit civil
URL : http://www.shs-chine.eu/assets/files/etudes/etude-shijiayou.doc
Notice mise en ligne le 10/02/2008 et mise à jour le 11/02/2008

9883 - L'efficacité des actes publics dans l'espace francophone en matière civile : comment concilier souveraineté nationale et mondialisation ?

Congrès, colloque
Éditeur : ANF. Association du notariat francophone. Paris. France
Source : Association du notariat francophone
Spécialité : Droit civil
URL : http://www.notariat-francophone.org/anf/anf.nsf/Ressources/PARIS/$file/Coll...
Notice mise en ligne le 09/02/2008

9738 - Droit civil 1

Ressource pédagogique
Seube, Jean-Baptiste (Université de la Réunion. Faculté de Droit et des Sciences économiques. Saint-Denis. France)
Éditeur : Université de la Réunion. Faculté de Droit et des Sciences économiques. Saint-Denis. France
Source : eCours de la faculté de Droit et d'Economie de l'UR
Spécialité : Droit civil
URL : http://ecours.univ-reunion.fr/ecours/article.php3?id_article=64
Notice mise en ligne le 03/01/2008

9646 - L'exécution des décisions de justice en droit camerounais

Article de périodique
Tjouen, Alexandre-Dieudonné (Université de Yaoundé 2. Faculté des Sciences juridiques et politiques. Cameroun)
Éditeur : Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie. Direction de l'Enseignement supérieur. Sous-direction des bibliothèques et de l'information scientifique. Paris. France
Source : Persée - Revue internationale de droit comparé
Spécialité : Droit civil
URL : http://www.persee.fr/showPage.do?urn=ridc_0035-3337_2000_num_52_2_18103
Notice mise en ligne le 22/12/2007

9709 - Les systèmes juridiques dans le monde

Dossier
Mariani, Nicola ; Fuentes, Graciela ; Bisson, Alain-François (dir.) ; Perret, Louis (dir.) (Université d'Ottawa. Faculté de Droit. Canada)
Éditeur : Université d'Ottawa. Faculté de Droit. Canada
Source : Section de droit civil de la Faculté de Droit d'Ottawa
Spécialité : Droit civil
URL : http://www.droitcivil.uottawa.ca/world-legal-systems/fra-monde.php
Notice mise en ligne le 21/10/2007