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le 21/01/2009

L'Infothèque francophone en transition

En juin dernier, on vous informait qu'un programme d'action pour l'évolution de l'Infothèque francophone était en cours d'élaboration. Cette période de transition se poursuivra pour encore quelques mois.
5591 références
CATALOGUE DE RESSOURCES

Recherche par thèmes  →  Sciences de la société  →  Droit  →  Droit fiscal, commercial et industriel

280 ressources

9759 - Droit bancaire

Ressource pédagogique
Wester-Ouisse, Véronique (UBO. Université de Bretagne occidentale. CRDP. Centre de recherche en droit privé. Brest. France)
Source : Droit - méthodes et documents : site personnel de Véronique Wester-Ouisse
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel
URL : http://droit.wester.ouisse.free.fr/pages/menu_bancaire.htm
Notice mise en ligne le 22/12/2007 et mise à jour le 16/08/2008

9703 - Droit commercial et des sociétés en Afrique

Livre
HSD Arthur Young International. Londres. Royaume-Uni
Éditeur : AUF. Agence universitaire de la Francophonie. Montréal. Canada ; EDICEF. Editions classiques d'expression française. Vanves. France
Source : Bibliothèque en ligne de l'AUF
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel
URL : http://www.bibliotheque.refer.org/biblio/details.php?numpubli=48
Notice mise en ligne le 20/10/2007 et mise à jour le 16/08/2008

10225 - Code IDEF annoté de l'OHADA

Banque de données
Mercadal, Barthélemy (coord.) (IDEF. Institut international de droit d'expression et d'inspiration françaises. Paris. France)
Source : IDEF
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel
URL : http://www.institut-idef.org/-Code-OHADA-annote-.html
Notice mise en ligne le 07/07/2008

10192 - Jurisprudence OHADA

Banque de données
Éditeur : UNIDA. Association pour l'unification du droit en Afrique. Paris. France
Source : Le portail du droit des affaires en Afrique
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel
URL : http://www.ohada.com/jurisprudence/
Notice mise en ligne le 13/06/2008

10032 - Principaux contrats de l'entreprise

Ressource pédagogique
Éditeur : CNAM. Conservatoire national des arts et métiers. Chaire de droit des affaires. Paris. France
Source : Cours de la chaire Droit des affaires du CNAM
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel
URL : http://www.cnam.fr/pole-ecogestion/IMG/zip/_Microsoft_Word_-_Cours_sur_les_...
Notice mise en ligne le 09/06/2008

9884 - OHADA et Union européenne : les mécanismes d'harmonisation du droit des affaires

Congrès, colloque
Éditeur : ANF. Association du notariat francophone. Paris. France
Source : Association du notariat francophone
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel ; Droit international
URL : http://www.notariat-francophone.org/anf/anf.nsf/Ressources/OHADA/$file/ANF_...
Notice mise en ligne le 09/02/2008

9640 - La réforme des législations minières en Afrique et le rôle des institutions financières internationales : le cas de la République démocratique du Congo

Monographie
Mazalto, Marie (UQAM. Université du Québec à Montréal. GRAMA. Groupe de recherche sur les activités minières en Afrique. Canada)
Éditeur : IEIM. Institut d'études internationales de Montréal. Canada
Source : Monographies de l'IEIM
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel ; Droit de l'environnement
URL : http://www.er.uqam.ca/nobel/ieim/spip.php?article3299
Notice mise en ligne le 18/11/2007 et mise à jour le 20/12/2007

5835 - Droit de l'arbitrage

Ressource pédagogique
Meyer, Pierre (UO. Université de Ouagadougou. UFR. Sciences juridique et politique. Burkina Faso)
Éditeur : UNIDA. Association pour l'unification du droit en Afrique. Paris. France
Source : Le portail du droit des affaires en Afrique, Rubrique formation en ligne
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel ; Droit international
URL : http://www.ohada.com/faq.php?cat=4
Notice mise en ligne le 08/09/2007

5844 - La cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA

Ressource pédagogique
Moudoudou, Placide (Université Marien Ngouabi. Faculté de Droit. Brazzaville. Congo)
Éditeur : UNIDA. Association pour l'unification du droit en Afrique. Paris. France
Source : Le portail du droit des affaires en Afrique, Rubrique formation en ligne
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel ; Droit civil ; Droit international
URL : http://www.ohada.com/faq.php?cat=7
Notice mise en ligne le 08/09/2007

4163 - L'OHADA ou la sécurisation du droit des affaires en Afrique

Thèse, mémoire de diplôme
Etonde, Charles (UVHC. Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis. France)
Éditeur : Legiteam. Boulogne. France
Source : Publication de travaux, mémoires... sur Village de la Justice
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel ; Droit international
URL : http://www.village-justice.com/articles/Memoire-OHADA-securisation-droit,34...
Notice mise en ligne le 26/12/2002 et mise à jour le 17/08/2007